Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLET
/
VOUTARCENCIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOUTARCENCIEL
Société POLET (SARL)

Numéro de dépôt :
1548868
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1999

Présentation de la marque VOUTARCENCIEL

Déposée le 3 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOUTARCENCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLET domicilié(e) 4 rue Adolphe Briffault, 92600 Asnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D - France.

La marque VOUTARCENCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOUTARCENCIEL est expirée depuis le 3 août 1999.

Société POLET a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALVOUTE , SEDIVOUTE , SODIPLAN , PYROLUX , M MADICOB , MADICOB , VERRALUX , SODIVOUTE


Société POLET (SARL) - 4 rue Adolphe Briffault, 92600 Asnières - France


I.D - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Voûte modulaire avec profils aluminium, aciers, polychlorure de vinyle, polyester ou autres matériaux;cintres autoportants ou supportés Garniture de ladite voûte par produits de synthèse tels que polycarbonate plein ou alvéolaire, résine acrylique, polychlorure de vinyle, polyester en simple ou double paroi: en plaques transparentes ou ocultes, planes ou profilées ainsi que tôles acier, aluminium ou autres matériaux, laqués, bruts ou traités Voûte permettant un éclairage zénithal, destinée aux toitures aux formes architecturales continues ou ponctuelles, passages couverts, baies, ouvrants.Cette voûte peut être munie de panneaux ouvrants pour aérations, accès ou sécurité incendie. Constructions modulaires en 1/4 de cercle, anses de panier, sphères, plein cintre et toutes sections d'arc

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.